Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique 4804.49 - - Autres - Autres papiers … et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par …
Explanatory notes
… 4407.29 - - Autres ‑ Autres : 4407.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4407.92 - - De hêtre ( Fagus spp. ) … des dispositions des Considérations générales du présent Chapitre. Sont également exclus de cette position : a) … 44.12 . f) Les ouvrages de menuiserie et les pièces de charpente pour construction ( n ° 44.18 ). …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu … de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent additionnés de faibles quantités … résister au frottement, à la corrosion et à l'oxydation à chaud et sont, de ce fait, utilisés dans la fabrication de …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ … la faculté de durcir à la cuisson et la résistance à la chaleur. Ces propriétés en font des matières premières de … classés dans la présente position même lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une partie ou la plupart de l'eau …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - … cors (cors d'harmonie, cors altos, etc.), les trompes de chasse dites aussi cors de chasse . B) Les autres … correspondante et les Considérations générales du présent Chapitre). 4) Les harmonicas à bouche . 5) Les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs … (protéine principale du soja). 4) Les kératines des cheveux, des poils, des ongles, des cornes, des sabots, des … essentiellement en un mélange d'amino‑acides et de chlorure de sodium, ainsi que les concentrats obtenus par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …