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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cravates, nœuds …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a)    Les chalcopyrites (minerais de cuivre …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : …