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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à … balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à … balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, … arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Legal note

… cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, … arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au … ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par …

Legal note

… susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au … ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Legal note

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS … sensible à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des …

Legal note

… lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le nickel est employé …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les … végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent … ne couvre pas les fruits conservés par déshydratation osmotique. L'expression "déshydratation osmotique" désigne …

Legal note

… 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les … végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le … fil textile à marche sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles …

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… les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un … égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … adaptés sur des machines ou sur de l'outillage à main des positions précédentes, sous le n° 82.08 , les couteaux et …

Legal note

… ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un … égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

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