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Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, … doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2)    … liquide incolore, d'odeur éthérée agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C)    Tous les autres articles en … Les plaques, feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles … plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… tubes lance‑torpilles, lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… gravures autres que celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et autres articles en céramique. 4)    Les articles … Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les lustres et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… position, à condition  : 1)    De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des articles … ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, écussons et articles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes.  Parmi les parties …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, … et une saveur désagréable; leur couleur naturelle peut varier du jaune au brun rougeâtre. Du foie de la morue, du …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est … cassante et a la translucidité de la corne; dans certaines variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois …