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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles …
Explanatory notes
… frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles … plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, de matière … les garnitures fixées sur une plaque métallique, pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …
Explanatory notes
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées … . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… les bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas … pour la fabrication des contre-plaqués sont obtenus généralement par déroulage. Pour cette opération, la bille … de ces opérations. Le couteau se meut soit dans le sens horizontal, soit dans le sens vertical; dans certains cas, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou … leur degré d'activité. D) D' autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions …
Explanatory notes
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions … couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …