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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un … le contrôle de l'éclairage extérieur du véhicule et l'autre est destiné à actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. … par tout objet, y compris les doigts de la main ou un stylet, mais ne possède en soi aucune fonction d'affichage. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 1. Vêtement sans manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de la taille. Ce vêtement, qui est similaire … de la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients … forme d'émulsion du type eau dans l'huile , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients … 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur élevée en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… par oxydation du métal ou à partir du sulfure naturel (stibine ou stibnite), il est en poudre blanche ou cristallisé en … l'eau. Sous le nom de blanc ou neige d'antimoine ( blanc stibié ), on désigne, soit l'oxyde pur, qui entre dans cette …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… 2836.91 ‑ ‑ Carbonates de lithium 2836.92 ‑ ‑ Carbonate de strontium 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve … pour la charge des soies à l'étain (avec le chlorure stannique), comme désincrustant (voir la Note explicative du … enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n° 38.24 ). 5)    Carbonate de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films … charge électrique proportionnelle. Cette charge analogique est systématiquement transmise au moyen de chaînes de …

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