… et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de … sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont …
… en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents … filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage …
… ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou …
… ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou …
… et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des … XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …
… le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des … fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2) Les …
… forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication … pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, …
… 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou …
… et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies … sport et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des …
… aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de … Les câbles, cordages , par exemple, en aluminium peuvent comporter une âme en acier ou en autres métaux …
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