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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, … ne sont pas utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente … de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute … ( n° 48.14 ). c) Les tissus revêtus de tontisses, même pourvus d'un support supplémentaire ou ayant subi une …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de … riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440 mm de longueur et 5 mm de largeur) et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette … matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de … utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates dont … réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente. …Legal note
… été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates dont … réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente. …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables … , au sens du n ° 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait …Legal note
… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les … , au sens du n ° 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits … similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …