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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des … et servent de régulateurs de flottation. On les emploie aussi comme matières de charge pour fabriquer les savons …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini … , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ Liquéfiés : … il existe des critères spécifiques de pureté, comme indiqué aux paragraphes II, III, IV et V, ci‑dessus.) b) Le butane …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De … d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). … seulement les graines de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin … à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits …Legal note
… ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente … autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …