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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 1. Vêtement sans manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de la taille. Ce vêtement, qui est similaire … de la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients … forme d'émulsion du type eau dans l'huile , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients … 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur élevée en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… acides carboxyliques hydratés (RCOOH + H 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement (ortho-esters, à considérer comme … sels et leurs esters 2915.70 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters 2915.90 - Autres La …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… 2 ). Ce composé peut être extrait des sels naturels de Stassfurt ou obtenu comme sous‑produit de la fabrication du … cautérisants). 9)    Chlorures d'étain . a)   Chlorure stanneux (dichlorure) ) (SnCl 2 ). Il est en masses à … comme charge des soies ou en électrolyse. b)   Chlorure stannique (tétrachlorure) (SnCl 4 ). A l'état anhydre, il se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films … charge électrique proportionnelle. Cette charge analogique est systématiquement transmise au moyen de chaînes de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… Adoption : 1960 … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) … : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur d'électricité intelligent … ne sont pas présentés avec le boîtier). Le fond du boîtier est doté de deux presse-étoupes pour l’entrée et la sortie …

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