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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et … ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… de croisière : 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… du tissu est invisible à l'œil nu. Chaque fil est d'une largeur moyenne de 2,5 mm et d'une épaisseur moyenne de 0,05 … côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de bretelles d'une largeur d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le … article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. … laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… m, un poids brut maximal de 6.500 kg et une capacité de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est … de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après … seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à … sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… et  du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe),  produit … de la poudre de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

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