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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines …
Explanatory notes
… légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines … les blutoirs oscillants ou plansichters , constitués par un empilage de caisses suspendues, animées de mouvements …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le terme « … en poudre blanche cristalline, très soluble dans l'eau. On l'emploie dans la synthèse de l'acide ascorbique (vitamine C) …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les … ou de la liasse et, parfois même, l'impression sur ces emballages du nombre et de la valeur des pièces ou des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs … Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà … a) Les chaînes et autres parties ou fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types …