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Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Legal note

… assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les …

Legal note

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; … différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Legal note

… d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; … différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Section XIII > Chapitre 68

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …

Legal note

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       … ou parfois transparents. Leurs propriétés mécaniques, électriques et de résistance à la chaleur, sont très …

Legal note

… des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

…       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles …

Legal note

…       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Legal note

… d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces … et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …

Legal note

… a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces …

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