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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… solidifiée sous forme de filaments par refroidissement, évaporation du solvant ou précipitation. A ce stade, leurs … sous forme de filaments, en même temps que le solvant est évaporé. B)    Les fibres protéiques ou protéidiques , …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note …

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