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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …
Explanatory notes
… desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers … espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou … le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, le persil, le cerfeuil, le céleri, les oignons et les aulx. En sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, … Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la … de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs …Section XIV > Chapitre 71
… plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- … ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont …Legal note
… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par …
Explanatory notes
… de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par … (y compris par traction) très forte (plus élevée que celle de toutes les fibres textiles de la Section XI et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, … le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles du n° 58.08. Cependant, les articles tressés de la présente position se …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); …
Explanatory notes
… vivantes, ou levures actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures … de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ … de Malvoisie, de Samos, de Xérès, etc. Sont exclus de cette position : a) Les boissons à base de vin du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …