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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères … aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques … d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la présente position …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. … triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) … raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles et les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
Explanatory notes
… pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas … ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation … destinées au dégraissage des pièces mécaniques, constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix … dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou … ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de … et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé (approximativement 33 mg (39 %)), …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …