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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… célestes en relief, même imprimés. 11)  Les simulateurs de pilotage de chars qui ont pour fonction la formation et le perfectionnement des pilotes de chars. Ces articles se composent essentiellement … et pour l'amusement (par exemple, certains assortiments de pièces mécaniques de dimensions réduites, certains jouets …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET … colorantes à base d'oxydes de métaux ( n° 32.06 ), les pigments, opacifiants et couleurs préparés, les compositions … pour le décapage des métaux ( n° 38.10 ). g) Les pierres gemmes et les pierres synthétiques ou reconstituées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La … de spectacles pour les jumelles de théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le cas). L e fait que les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… et articles similaires, même avec roulettes pivotantes; les armoires ou vitrines spéciales pour … et d'élévation. Il est à noter que les tabourets de piano, les fauteuils domestiques basculants, pivotants ou à dossier réglable, relèvent, par contre, du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… recueillies au préalable sous forme d'exsudats de pins ou d'autres conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). … de tall oil, sous‑produit de l'industrie de la pâte à papier et du papier. Les colophanes et les acides résiniques … ce qui permet de les mélanger plus facilement avec des pigments et d'autres substances. D.‑ AUTRES I)    Dérivés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à … à brosses métalliques ou à meules pour le dégrossissage des pièces moulées brutes ou des pièces grossièrement découpées. …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en : 1)    Caoutchouc (le terme caoutchouc étant …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente … valeur Brix (voir la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre). Sous réserve de conserver leur caractère … d'un titre alcoométriquevolumique excédant 0,5 % vol. ( Chapitre 22 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

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