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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très souvent), filtres … de jardins, etc.). 3)    Des articles tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ … tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus … transporteuses ou de transmission, etc. D)    Les rubans adhésifs, y compris les rubans adhésifs isolants pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. On y range : 1)    Les machines (ou … à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, pointes, clous, … à fabriquer les grillages ou treillis métalliques qui, différentes tant en raison de leur principe de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… , qui ne sont pas compris dans une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1)   Les … Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6)   Les isolats de … l'immunoglobuline humaine normale et les sérums spécifiques (immunoglobulines spécifiques) et autres …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons (de … et coulants pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. B) Articles à usage … ou 43.04 (articles en fourrures). c)     Les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65 , …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de … position comprend, en particulier : 1)    Les poêles, calorifères, cheminées et grilles à feu nu pour le chauffage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… humidité, friction de cylindres animés de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas … bien que répondant aux conditions nécessaires pour être des motifs saccharides, ne sont pas des sucres. Parmi les sucres …