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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de … les haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur.  Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - 15 % de protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) … des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui refroidit et se solidifie pratiquement instantanément, ce qui permet de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… lame circulaire pour terre sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une … moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, … (motoculteur) présentée avec les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se … les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont fonctionnelles; l'enroulement et le déroulement de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté en rouleaux. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble … classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des …

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