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Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la méthode suivante : 1)    Enrichissement du minerai, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

…   Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours des traitements visés ci‑dessus …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être …

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