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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % … pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à …
Explanatory notes
… spécialement pour les moteurs des voitures de course, des tracteurs, des avions, des bateaux ou des motocycles. Leurs … l’autre n’ayant aucun effet sur le cylindre associé, qui se trouve dans sa course d’échappement. Ces systèmes ne … les avions, lorsque la vitesse du moteur au démarrage est trop faible pour permettre le fonctionnement normal des …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par … la plupart du temps par feutrage, filage, retordage, tressage, tissage, confection ou moulage. En ce qui concerne …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce …Legal note
… animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce … les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de … d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur … de même des plumes simplement enfilées pour en faciliter le transport. Les peaux et autres parties d'oiseaux, les plumes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, … limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, … limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …