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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.82 ‑ ‑ … présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… limite en fluor, prévue au paragraphe A) 4) ci-dessus, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques … de pouvoir fertilisant : les mélanges de superphosphates avec de la dolomie ou de superphosphates avec du borax, par exemple. Il est à noter cependant que, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également … n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… . 5)    Les porte‑mine à une ou plusieurs mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à … 6)    Les porte‑plume en une ou plusieurs pièces (avec ou sans capuchon, avec ou sans plume). 7)    Les porte‑crayon, porte‑fusains …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à partir du fil machine du … Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., … comprend pas  : a)    Les fils de fer ou d'acier combinés avec des fils textiles (filés métalliques), du n° 56.05 et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… ovine.         Ce sont des huiles de couleur jaune pâle, de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette … comme lubrifiants pour les mécanismes délicats et pour le travail des peaux. 4)    L' huile extraite de la moelle d'os …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… de lactosérum est obtenu par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait. Il … s'il possède les trois caractéristiques suivantes : a)    avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b)    avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… les objets volumineux et en laissant se déposer le gravier et les constituants non biologiques lourds; le reste … Les mélanges d'engrais naturels de la présente position avec des substances fertilisantes chimiques ( n° 31.05 ). f)    Les mélanges de boues d'épuration stabilisées avec de la potasse ou du nitrate d'ammonium ( n° 31.05 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… ou induction électriques, soit à l'arc électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre … à la presse, ou à la rouleuse et soudage à l'arc électrique avec apport de métal et avec un flux protecteur contre l'oxydation du métal au …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal … fermants , serpettes de poche et canifs de tout genre, avec manche en métal commun, bois, corne, matière plastique, …

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