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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs … ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs … en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à …
Explanatory notes
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à … au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et appareils à … au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 8443.99 - - Autres Cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - … machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de … à titre complémentaire ou accessoire, d'un ou de deux chariots porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un … produits de la présente position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres …
Explanatory notes
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres … cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres … paraffine est constituée par des mélanges d'hydrocarbures extraits de certains produits de la distillation des huiles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même …