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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… et pompon blancs) et tient un balai.  Sous la maison, deux pommes de pin sont accrochées à des ficelles. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et montée à demeure, qui établit la …

Section XI

Explanatory notes

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); …          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … en ces produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en …

Legal note

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); …          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … en ces produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite … bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la … les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite … bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la … les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …

Legal note

… similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …

Section XV > Chapitre 72

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la … (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         … de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI …

Legal note

… fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la … (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         … de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … exemple);       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … exemple);       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions … et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les …          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions … et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les …          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet …

Legal note

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet …

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