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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. … la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non … pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou … par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de différentes …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ … à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de … de l'espèce qui ont subi une ouvraison plus avancée, telle que la purification par cristallisations successives, …Legal note
… et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.30
… Gommes esters …