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Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les … ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités par la suite. … sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et les tapis (classement d'après …

Legal note

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… est séparée de celle prévue pour les passagers par une cloison amovible (plaque de métal au-dessous et grille … une partie réservée au transport de marchandises. Une cloison amovible, sous la forme d'une grille destinée à …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs … fumés, qui peuvent avoir été cuits avant ou pendant l'opération de fumage ( n°s 03.05, 03.06, 03.07 et 03.08 ), … invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs …

Legal note

… invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que … des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° …

Legal note

… (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… d'une cylindrée de 1.686 cm³. Le véhicule possède un espace clos unique avec seulement deux portières vitrées, deux … la partie avant. Derrière les deux sièges, se trouve une cloison de séparation (vissée) entre la partie avant du …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés … d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux sont classées dans le …

Legal note

… de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … aplatis (y compris les lames et les tubes aplatis, pliés longitudinalement), même comprimés ou tordus (paille …

Legal note

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… ascorbique, de l’huile essentielle d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. … substances alimentaires, par exemple de l’amidon et de la cellulose (17,6 %), de minéraux, par exemple du carbonate de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des …

Legal note

… (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Classification opinions

… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, …

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