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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans … par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la … Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la … Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit … faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit … faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture … présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou … ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

Legal note

… Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou … ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent … );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … 29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices … non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     …

Legal note

… non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires … (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et … caractère de jouets; il en est ainsi notamment de certains harmonicas, violons, accordéons, trompettes, tambours, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et … (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et … bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        … application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets …

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