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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… et oxybromures : 2827.51 ‑ ‑ Bromures de sodium ou de potassium 2827.59 ‑ ‑ Autres 2827.60 ‑ Iodures et oxyiodures … ne comprend pas le chlorure de sodium ni le chlorure de potassium qui, même purs, relèvent respectivement des … employé en médecine ou en photographie. 2)    Bromure de potassium (KBr). Mêmes procédés d'obtention et mêmes usages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses … de gaz spécialement conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, … certaines utilisations particulières (l'alimentation des moteurs notamment), le gaz issu du générateur doit être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un … ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En … active (dispositifs à semi-conducteur définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à une seule fonction …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage et … d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les … des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … éléments, pour autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que … Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … éléments, pour autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8421.29 … des gaz : 8421.31 ‑ ‑  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8421.32 … liquides ou bien, dans un produit en mélange, la séparation totale ou partielle des substances de densités ou de poids …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… crics et vérins.               ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A moteur électrique 8425.19 ‑ ‑ Autres               ‑ T … simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n°  84.26 , relatives aux appareils … vis sans fin, train d'engrenages, etc.). Ce groupe comprend notamment : 1)    Les palans des modèles les plus courants, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations … n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… stable, sans séparation des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Aux fins de la présente … manifestent un ensemble de propriétés physico-chimiques, notam-ment une activité de surface (abaissement de la … et responsables de l'activité de surface. Il s'agit notamment des sulfates et des sulfonates de graisses, …

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