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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… ou l'évacuation, ou encore d'en régler le débit ou la pression. Parfois aussi, mais plus rarement, ils sont … (vannes thermostatiques), capsule manométrique. La présence de tels mécanismes ou dispositifs incorporés … pas le classement des articles de robinetterie dans la présente position. Tel est le cas d'une vanne munie d'un …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux … a) Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …
Explanatory notes
… vinyle) 5903.20 ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits … ou partiellement recouverts de matière plastique qui y présentent des dessins provenant de ces traitements. 2) Qu'il s'agisse de …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …