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Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ). 4)    Les pois chiches. 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b)    Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm … toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… 1001.91 ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé)  : 1)    Le froment … et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… . A)    Fils de soie ou de déchets de soie.         Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie … a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… obtenus par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente … les invertébrés aquatiques cuits à l'eau ou conservés au vinaigre) ( n° 16.05 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une … être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute … par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail des …

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