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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits et jus de … ou à la vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les … dans le n°  16.01 en tant que saucisses, saucissons et produits similaires. 3)    Les viandes et abats de toutes …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) … N° 2403.11 Cette sous‑position comprend, notamment, les produits constitués de mélange de tabac, de mélasses ou de … le « Massel »). Cette sous-position comprend également les produits ne contenant pas de mélasses ou de sucre, (par …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, … et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis pendant le … le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de … lactiques inoffensives, des vitamines, du chlorure de sodium, des sucres, de la gélatine, des amidons, des … avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi que des produits constitués par un mélange de beurre et de faibles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une … narration continue et ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages … d'images pour enfants contenant des illustrations ou des modèles à découper reste classé ici, pourvu que les parties …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils … sont calculés en faisant référence au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits liquéfiés. La … les hydrocarbures de l'espèce additionnés de substances odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… non raffiné obtenu par grillage des pyrites ou d'autres produits minéraux sulfurés. 4)    Le soufre non raffiné, … tamisage mécanique ou par entraînement gazeux. Selon leur mode de traitement ou la finesse de leurs grains, ces …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du … légumineuses . La présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir … du présent Chapitre). Sont également compris ici les produits obtenus par la mouture d'épis entiers de maïs munis …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …