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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle … (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour … de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2023 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour … de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des filets de pêche et … une âme, constituée par un fil de coton garni de petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm d'épaisseur, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments … à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés dans la chambre de stérilisation. Il est … de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de … au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de … des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées … des dessins, etc. et d'effacer ces inscriptions par simple traction du dispositif mobile. Adoption : 1966 …

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