Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un …
Classification opinions
… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes … les métronomes et les diapasons. Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …