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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de … écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, …
Explanatory notes
… serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de … écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, … position couvre uniquement les articles énumérés dans le libellé et les contenants similaires. Ces articles peuvent …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », …