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Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… (autres que les fèves et les féveroles) et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… 3 . La densification a pour effet de réduire l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; elle peut être …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… la présente position les tubes en caoutchouc vulcanisé, coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… les articles susceptibles de rentrer dans l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… par les parachutistes comprend normalement à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… imprimés pour globes terrestres ou célestes), les cartes et coupes géologiques, les atlas, les cartes murales, les …

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