Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs … ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs … en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2) Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …