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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le réseau électrique; 4°) … à support en matière plastique. Une résistance et cinq broches terminales sont montées sur les sept éléments …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… comporte un hayon rabattable et elle est recouverte d'une bâche tendue sur un cadre métallique. Un panneau amovible en … d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable … camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et … rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et … complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures …

Legal note

… de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et … rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et … complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium … Explosif préparé , constitué de granulés poreux de couleur blanche, contenant : du nitrate d’ammonium : 98 % min. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts de l'arbre d'entraînement, en plus de réduire … de montage. Elle doit être usinée, soumise à un traitement thermique et meulée avant de pouvoir être utilisée comme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir … qu'un réfrigérateur, une cuisinière, un réservoir d'eau fraîche, un générateur électrique embarqué, des matelas, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, … en carrés (ce genre de bonneterie imite le filet noué), en hexagones ou suivant des dessins variés. * *    * La …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent … de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre … monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs couches d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent … de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… (le local à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble dans … d’inversion de cycle permettant l’inversion du cycle thermique. L’unité est conçue pour être connectée, au moyen …

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