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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… en CC sur le toit de l'armoire. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2017 A Ventilateur d'extraction …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… leur résistance aux agents chimiques. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent … distinctive de ces moteurs est de comporter une bougie fixée sur la tête du cylindre et un équipement …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… de Haïti ( Agave fœtida ). Le chanvre de Maurice ( Furcraea gigantea ), connu également sous le nom de Piteira (Brésil). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… et présentent des ouvertures sur le dessus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant sur une matière consistante (métaux simplement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de foin.         2)   La cire …

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