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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à … tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames …
Explanatory notes
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames … dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… est une réaction thermochimique phase vapeur. Les opérations peuvent être effectuées à la pression atmosphérique ou … à hautes températures . b) Les appareils d’implantation ionique servant à « introduire » les dopants dans la … semi-conducteur. c) Les fraiseuses opérant par faisceaux ioniques par lesquelles les atomes de gaz ionisés sont …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates … de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) … ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …