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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement … à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans … outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les carbures métalliques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … parties de chaudières telles que manteaux, fonds, dômes, couvercles de trous d'hommes ou de trous de mains. Ne sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 … de ces fils, des couvertures à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… d'une fraise (broche de fraisage). Restent également classées dans cette position les machines conçues et … d'alésage à titre accessoire ou complémentaire restent classés dans le n° 84.58 . 4)    Les machines à fraiser , … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre et à l'exclusion , en outre, du nitrate d'ammonium et du nitrate … purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (voir aussi les exclusions ci‑après). Les nitrates basiques entrent …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme … la fabrication des gaines pour cartouches de combustibles nucléaires ou des structures métalliques pour les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à … morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment … en lanières, même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de … de ganterie non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente position : a)    Les gants, mitaines …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments … décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position, alors même que, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour … ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage …