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2449 résultats pour "海南高中毕业证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>云浮加州州立大学弗雷斯诺分校成绩单-加拿大医保卡作假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>加拿大皇家大学教育部认证办理CA"

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs … modifiée » (Modified Atmospheric Packaging (MAP)). Dans le cadre de cette méthode (MAP), l’atmosphère autour du produit … l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de l’acide carbonique, ou bien en réduisant la teneur en oxygène et en …

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… à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et …

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…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits … 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de … de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons non alcooliques …

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… plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits … 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, … 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes … ce Chapitre et relèvent des n°s 05.05 ou 67.01 , selon le cas. * *    * Il convient de noter que les positions …

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… leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, … 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se … ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il … sont classés comme bateaux, selon l'espèce, d'après les caractéristiques qu'ils présentent ou, en cas de doute sur …

Legal note

… bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières … doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au … un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent …

Legal note

… Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les … d'entre eux soient botaniquement des fruits, tel est le cas pour : a)    Les olives, tomates, concombres, … cornichons, courges, aubergines et les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( Chapitre 7 ). b)    Le café, …

Legal note

… par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales … mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… en bottes, en balles de diverses formes, en boucauts ou en caisses. Dans ces emballages, les feuilles se présentent … tout simplement en vrac ( loose leaves ). Dans tous les cas, le tabac est fortement pressé dans son emballage, afin … au tabac de produits aromatisants ou d'humectage ( casing ) destinés à améliorer son arôme ou sa conservation. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          … plastiques, de telle sorte que la matière n'a plus le caractère des fibres, tresses, etc., composant l'âme. … ( n ° 67.02 ). k)      Les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie ( Chapitre 87 ). …

Legal note

… 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          …