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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou … munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées …
Explanatory notes
… vernis, émail, brai. L'isolation peut aussi être réalisée par oxydation anodique ou par un procédé analogue, en recouvrant le conducteur d'une couche d'oxydes ou de sels … Deux ou plusieurs conducteurs isolés individuellement et retordus ensemble (câbles ou fils torsadés). 3°) Deux ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, …
Explanatory notes
… - De bois tropicaux : 4408.31 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4408.39 - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour … etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties … plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position … rognées ou non, séparées de la tige ‑ même lorsqu'elles restent reliées entre elles à la base par une sorte de peau …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et …
Explanatory notes
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et … qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une … et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. Le classement des … qui, selon qu’ils sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du n° 69.11 ou du n° 69.12. I.- PORCELAINES Par … et parfois de carbonate de calcium. Elles sont recouvertes d'une glaçure incolore et transparente obtenue …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902 > 5902.10
… De nylon ou d'autres polyamides …