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Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00

… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …

Explanatory notes

… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à … général, ces lubrifiants consistent en mélanges d'huiles ou graisses animales, végétales ou minérales ou sont à base de … de précision, moteurs à réaction, etc.). B)   Les huiles et graisses d'étirage employées en tréfilerie pour faciliter le …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques … principalement dans la fabrication de certains tissus ou articles textiles, à l'état de fils qui seront …

Legal note

… du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à … comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement

Section XVII

Explanatory notes

… (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme … d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). …

Legal note

… (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme … d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de ces fibres discontinues ou de ces câbles en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains … y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement

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