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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de matières …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches … sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris les bitumes asphaltiques) et les asphaltes naturels …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. … dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La formule schématique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 … automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ … aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont … tôles et bandes déployées ( n° 74.19 ) . c) Les bandes isolées pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des … Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. … ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques ‑ Noisettes (Corylus spp.) : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ … ‑ ‑ En coques 0802.42 ‑ ‑ Sans coques ‑ Pistaches : 0802.51 ‑ ‑ En coques 0802.52 ‑ ‑ Sans coques …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de … non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …