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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente … ou dans la fabrication de matières plastiques (gélatine durcie) ou d'ouvrages. Les gélatines sont … . Sont classés au n° 96.02 les ouvrages de gélatine non durcis, moulés ou taillés. B) Cette position comprend …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières … papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …