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Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre,  à … antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… de croisière : 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 de sous-positions … °C; 18 % vol. distillé entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant de faible … à 300 °C; 79 % vol. distillé à 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 1. Huiles graphitées, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. … laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… m, un poids brut maximal de 6.500 kg et une capacité de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est … de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… du tissu est invisible à l'œil nu. Chaque fil est d'une largeur moyenne de 2,5 mm et d'une épaisseur moyenne de 0,05 … côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de bretelles d'une largeur d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le … article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après … seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à … sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …

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