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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même … mécaniques, constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, … ou diluants, mais couverts par d'autres positions plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2)    deux étoffes sont confectionnées … face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à obtenir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… laminées. Ces flans sont frappés au moyen de presses spéciales qui exécutent la face et le revers d'un seul coup. …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres … articles isolés pour l'électricité ( n °  85.44 )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… de tramways utilisent parfois deux rails conducteurs disposés dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  autorails » qui sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre formée de petits grains brun foncé, … citer le tripoli dit terre pourrie ou roche pourrie , d'un aspect gris cendré, utilisé comme abrasif doux ou pour le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer … déterminée, marquée à l'avance à l'aide d'une aiguille spéciale. La sonnerie est remplacée parfois par un …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, mitrailleuses, fusils‑mitrailleurs, … et viroles pour fusils, carabines et mousquetons. 7)    Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation … pour armes ( n° 90.13 ). e)     Les accessoires plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par … par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres …

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