Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2293 résultats pour "领取不动产证需要带什么<网址:zjw211.com>-哪里买领取不动产证需要带什么<网址:zjw211.com>-佳木斯领取不动产证需要带什么哪里做-哪里办领取不动产证需要带什么di"

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture … plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la Note 5. L'expression métal …

Legal note

… dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture … plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la Note 5. L'expression métal …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … les autres cas;              ‑    d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du …

Legal note

… (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … les autres cas;              ‑    d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… -   non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou … de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, … de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de …

Legal note

… -   non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou … de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, … de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … deuxième pièce;              -    d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du …

Legal note

… (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un … deuxième pièce;              -    d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Classification opinions

… 1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium) . Adoption : 1957 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

Classification opinions

… , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. …