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Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… l'éclairage électrique et les tubes courbés en forme pour enseignes lumineuses. C)   Les enveloppes tubulaires, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… soit par un pantographe ou un trolley dans le cas d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… exclus de la présente position : a)    Les blancs de champignons ( n° 06.02 ). b)    Les légumes à cosse et le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… briquets ou allumeurs combinés avec un autre objet (étui à cigarettes, boîte à poudre, montre généralement à affichage …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les extraits de viande . Sous ce nom on désigne le produit généralement obtenu en traitant de la …

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