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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, … on entend ceux qui sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit … sont : A) Les instruments à membranes , tels que : 1) Les tambourins . 2) Les tambours et les caisses (caisses plates, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente … : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en … B) Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les … c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même … n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même simplement brochées, elles tombent … illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de la publicité. La présente position …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… 1. Œufs de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, présentés en barils … de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en … liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse de polyuréthanne (mastic de fixation) à base de matière … et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide de couleur brun foncé, présentée pour la vente au détail dans …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …